Chambon De Bavas - Marché Artisanal 07

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Marché artisanal 2019





Règlement marché artisanal07 : Chambon-de-Bavas 07360
Tables et bancs non fournis, merci de venir avec votre matériel. Le marché se
déroule en extérieur, merci de prévoir parasols ou barnum si besoin. Electricité
souhaitée (sans supplément): -OUI – NON-
(Entourez votre souhait prévoir des rallonges)
POUR VALIDER VOTRE PARTICIPATION MERCI DE RENVOYER VOTRE BULLETIN
D’INSCRIPTION – SIGNE, DATE et ACCOMPAGNE DE : > Une photocopie de votre
carte d'identité >
Pour les professionnels : Photocopie Extrait D1 de moins de 3 mois, Inscription
(carte) Artisan > Pour les associations : Numéro d’association RNA> Attestation
assurance responsabilité civile - professionnelle >
Votre règlement établi à l'ordre de : snlamap07 (montant sur bulletin
d’inscription) L’envoi de votre Bulletin de participation atteste l'acceptation du
règlement joint, et en aucun cas vous ne pourrez être remboursé ou porter plainte
contre les organisateurs.
Renvoyez votre bulletin (+ chèque + les documents) à l'une des adresse cidessous :
snlamap07, 2 montée de l’ancienne poste St-Vincent-De-Durfort 07360




: Peuvent être vendus : - Tout objet créé et fabriqué par l’artisan participant à la
manifestation, ainsi que les objets dont la tradition et la qualité sont susceptibles
de rehausser le prestige de la manifestation. – Tout produit alimentaire dont les
organisateurs auront autorisé la vente. - Pour être valable, la convention
d’admission doit être accompagnée du paiement des droits d’inscription. Le prix
de l’emplacement figure sur la demande d’inscription. Obligations et droits de
l’exposant : L’exposant ne peut présenter sur son emplacement que les matériels,
produits et services énumérés dans le règlement et acceptés par les organisateurs
comme répondant à la nomenclature de la manifestation. Il ne peut faire de
publicité sous quelque forme que ce soit pour des firmes non exposantes. Il est
interdit de céder ou de sous louer tout ou une partie de l’emplacement attribué.
De plus l’exposant est tenu de respecter scrupuleusement le type de stand et les
dimensions indiquées dans la demande d’inscription. A défaut il risque de se voir
déplacé ou refusé. Les exposants sont priés de laisser l’emplacement propre en
mettant leurs déchets dans les poubelles mis à leur disposition. La décoration
particulière des stands est effectuée par les exposants et sous leur responsabilité.
Les organisateurs se réservent le droit de faire supprimer ou modifier les
installations. Toute publicité lumineuse ou sonore, ainsi que toute attraction,
spectacle ou animation, doivent être soumis à l’agrément des organisateurs qui
pourront d’ailleurs revenir sur l’autorisation accordée en cas de gêne. Nous vous
rappelons que les produits alimentaires sont soumis au Code de la Consommation,
pensez à vous référer à l’article R112-9. Obligations et droits des organisateurs :
Les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation en cas de force
majeure. Les organisateurs établissent le plan de la manifestation et répartissent
les emplacements selon les critères exprimés sur la demande, à savoir : la nature
des articles et le type de stand et dimensions. Ils se réservent le droit de modifier
s’ils le jugent utile, l’importance et la disposition des surfaces demandées par
l’exposant. Les organisateurs sont exonérés de toutes responsabilités concernant
les préjudices commerciaux qui pourraient être subis par l’exposant pour quelque
cause que ce soit et notamment, pour retard dans l’ouverture, arrêt prématuré,
incendie, sinistre quelconque, manquement aux droits et obligations de
l’exposant.



     snlamap07



 
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